Conditions Générales de Vente
Les P'tits Éléphants – Séverine
SIRET : 92081900000026
Adresse : Nantes
Contact : lesptitselephants44@gmail.com
1. Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) s’appliquent à l’ensemble des prestations proposées par Les P'tits Éléphants, à savoir :
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Accompagnement en parentalité
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Prestations astrologiques
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Services de doula
Ces prestations peuvent être réalisées en présentiel (dans la région de Nantes) ou en ligne.
2. Modalités de réservation
Les prestations sont accessibles sur rendez-vous via contact direct (e-mail, téléphone ou messagerie). La réservation est confirmée après validation par Les P'tits Éléphants.
Modification de rendez-vous :
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Un rendez-vous peut être modifié sans frais si la demande est effectuée au moins 24 heures à l’avance par téléphone ou e-mail, avec une confirmation écrite de ma part.
3. Tarifs et paiement
Les tarifs des prestations sont communiqués lors de la prise de contact. Les paiements acceptés sont :
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Virement bancaire (coordonnées fournies sur demande)
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Espèces
Le règlement est dû au plus tard le jour de la prestation.
Retard de paiement :
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Annulation pour défaut de paiement : Je me réserve le droit d'annuler un rendez-vous en cas de non-paiement ou de litige financier.
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Refus de prestation : Je peux refuser un rendez-vous si un client a déjà eu un défaut de paiement ou a demandé un remboursement non justifié.
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Comportement inapproprié : Tout comportement irrespectueux (manque de courtoisie, propositions déplacées, etc.) pourra entraîner un refus d'accompagnement et, si nécessaire, des poursuites judiciaires.
4. Annulation et report de rendez-vous
En cas d’annulation ou de report, le client est tenu de prévenir Les P'tits Éléphants au moins 24 heures à l’avance.
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Si ce délai est respecté, aucun frais ne sera appliqué.
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En cas de non-respect de ce délai ou d'absence au rendez-vous, la prestation sera due dans son intégralité
Retards :
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Prévenez-moi dès que possible en cas de retard.
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En cas de retard, je me réserve le droit d’écourter la prestation ou, si le retard est trop important, d’annuler le rendez-vous.
5. Responsabilités
Les prestations proposées par Les P'tits Éléphants sont d’ordre non médical et non juridique. Elles visent à accompagner, soutenir et informer les clients dans le cadre de leur parentalité, de leur cheminement personnel ou de leur bien-être.
En aucun cas, elles ne peuvent se substituer à un avis ou à un traitement médical, psychologique ou juridique.
6. Zone d’intervention
Les prestations sont proposées :
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En présentiel : sur Nantes et ses environs
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En ligne : via zoom
7. Droit de rétractation
Pour les prestations à distance, le client bénéficie d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation, sauf si la prestation a commencé avec son accord avant la fin de ce délai.
8. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus produits par Les P'tits Éléphants (site web, réseaux sociaux, documents fournis, consultations, etc.) est protégé par la législation française sur la propriété intellectuelle (article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle).
Utilisation des contenus :
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Toute reproduction, diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou personnelles sans autorisation préalable est interdite.
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Pour les rendez-vous à distance, vous vous engagez à ne pas enregistrer les séances (audio, vidéo, photo) ni à les publier, sous peine de poursuites judiciaires.
9. Données personnelles
Les données des clients collectées lors de la prise de rendez-vous ou pendant les consultations sont traitées de manière confidentielle. Elles ne seront ni revendues ni partagées.
10. Litiges
En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le litige sera soumis aux tribunaux compétents.